Mentions légales et crédits

INTRODUCTION

Les conditions générales suivantes s’appliquent à tous les utilisateurs du site www.plages-electroniques.com
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions d’utilisation du site www.plages-electroniques.com
Tout accès et/ou utilisation du site www.plages-electroniques.com suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes Conditions. Elles constituent donc un contrat entre Allover Production et l’utilisateur.
Dans le cas où l’utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de quitter le site www.plages-electroniques.com

MENTIONS LÉGALES

Le site www.plages-electroniques.com est édité par :
Allover Production
Adresse : 99-101 route de Canta Galet, 06 200 Nice
Email : [email protected] Le site www.plages-electroniques.com est hébergé par : xcellan
Association au capital de XXXX – SIRET : 48483620000044
N° TVA : FR17784836200

Email : [email protected] Le site www.plages-electroniques.com est hébergé par : Xcellan

ACCÈS AU SITE

Le site www.plages-electroniques.com est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au site www.plages-electroniques.com , que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
Allover Production met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site www.plages-electroniques.com mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.
Allover Production ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au site www.plages-electroniques.com
Allover Production se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du site www.plages-electroniques.com afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site www.plages-electroniques.com, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Allover Production est le titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).
Le contenu reproduit sur le site fait l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de Allover Production, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le site sont la propriété de Allover Production. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite de leur titulaire.
Tout utilisateur qui dispose d’un site à titre personnel ou professionnel ne peut placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site www.plages-electroniques.com sans demander préalablement l’autorisation de Allover Production.

DONNÉES PERSONNELLES

Dans une logique de respect de la vie privée de ses utilisateurs, Allover Production s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.
Conformément à la loi ci-dessus visée, Allover Production garantit à l’utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.
L’utilisateur a la possibilité d’exercer ce droit en rentrant directement en contact avec Allover Production (accéder aux contact).

LIMITES DE RESPONSABILITÉ

Les informations diffusées sur le site www.plages-electroniques.com proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, Allover Production ne peut garantir l’exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.
En conséquence, l’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Allover Production, à quelque titre que ce soit. L’utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le site.
Allover Production ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d’une indisponibilité ou d’une utilisation du site www.plages-electroniques.com
L’utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.

LIENS HYPERTEXTES

Le site www.plages-electroniques.com propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers.
Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’utilisateur reconnaît que Allover Production n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.

COOKIES

Les cookies sont de petits fichiers électroniques qu’un site Web peut transférer sur le disque dur d’un utilisateur pour identifier ce dernier et personnaliser son utilisation de ce site Web.
Le site www.plages-electroniques.com collecte des informations standard telles que l’adresse IP de l’utilisateur, le type de navigateur… Ces informations ne seront utilisées par le site que pour faciliter et permettre la connexion automatique lors de chaque visite du site www.plages-electroniques.com
Vous pouvez également refuser les cookies pour cela vous devez précisez la procédure pour supprimer les cookies sur un poste.

ÉVOLUTION DU PRÉSENT CONTRAT

Allover Production se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.
Il est ainsi conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d’Utilisation disponible sur le site www.plages-electroniques.com

DURÉE

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’utilisation du site www.plages-electroniques.com

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. En cas de contentieux, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, les tribunaux français seront seuls compétents

RÉALISATION

Site internet créé par : Avedia Création de site web à Nice